PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2023
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JANVIER 2023
Ordre du jour :
Modification des statuts
Etude de devis
Changement de prestataire – étude de devis
Proposition d’achat
Discussion sur les aménagements
Questions diverses
Ordre du jour :
1. BUDGET TRUN
Approbation du compte administratif 2022 et vote du budget primitif 2023
2. BUDGET SERVICE PUBLIC EAU POTABLE
Approbation du compte administratif 2022 et vote du budget primitif 2023
3. BUDGET ECOLE DE MUSIQUE
Approbation du compte administratif 2022 et vote du budget primitif 2023
4. BUDGET ANNEXE EXTENSION LOTISSEMENT DE LA SABLONNIERE
Approbation du compte administratif 2022 et vote du budget primitif 2023
5. CESSION
Immeuble
6. MARCHE REFECTION TOITURE DU GYMNASE DE TRUN
Choix de l’entreprise
7. LOGICIELS MAIRIE
Adhésion au syndicat mixte ouvert AGEDI
Questions diverses
Ordre du jour :
1- Elections Sénatoriales
désignation des délégués et de leurs suppléants
Prix de vente des parcelles délibération
Garage rue de l’Abbé Dufay délibération
Présentation et validation de l’avant-projet définitif délibération
Validation des travaux de voirie 2023 délibération
OPAH - participations financières 2023
Extension de réseau – proposition de mission d’ingénierie délibérations
Rapport sur le prix et la qualité du service – exercice 2022
Révision des tarifs de l’eau – exercice 2024
Dénomination de rues délibération
Etude de devis délibération
Etude de devis délibération
Désignation d’un référent communal délibération
Remboursement d’une facture délibération
Questions diverses
1.PROPOSITION D’EMPRUNT
Toiture gymnase et acquisition garage délibération
2.DEVIS MACONNERIE décision
3. KOYA – AVENANT AU CONTRAT INITIAL délibération
4. PERSONNEL COMMUNAL
Avancement de grade délibération
5. DEPIGEONNAGE délibération
6. ÉCOLE DE MUSIQUE
7. ENTRETIEN DU CIMETIERE décision
8. PARTENARIAT « J’AIME ET SOUTIENS MON COMMERCE » décision
9. SAUR – PARTENARIAT TELERELEVE délibération
10. SUBVENTION COLLEGE délibération
Questions diverses
1.VENTE TERRAIN COMMUNE A L’ENTREPRISE LEPICARD délibération
2.EXTENSION DU LOTISSEMENT DE LA SABLONNIERE : décision
- Intégration au DCE d’éléments nouveaux
- Choix du luminaire
3. DÉLÉGATION SPÉCIALE A UN CONSEILLER MUNICIPAL délibération
4. PETR :
- Versement de la participation pour les audits énergétiques décision
Questions diverses
Co-financement du poste de chef de projet délibération
Augmentation participation salle des fêtes discussion – délibération
Devis de possibilités de fermeture discussion
Questions diverses
Utilisation du gymnase discussion - délibération
-Garage Delaunay
-Lotissement de la Sablonnière discussion
80ème anniversaire discussion
Questions diverses
et offre de soins » par Terres d’Argentan Interco discussion
Questions diverses
Pv du Conseil Municipal du 09 avril 2024
Ordre du jour :
1 – BUDGET TRUN
Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2023 et vote du budget primitif 2024 délibérations
2 – BUDGET SERVICE PUBLIC EAU POTABLE
- Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2023 et vote du budget primitif 2024 délibérations
3 – BUDGET ÉCOLE DE MUSIQUE
- Approbation du compte de gestion, du compte administratif 2023 et vote du budget primitif 2024 délibérations
4-BUDGET ANNEXE EXTENSION LOTISSEMENT DE LA SABLONNIÈRE
- Approbation du compte de gestion du compte administratif 2023 et vote du budget primitif 2024 délibérations
5-GARAGE DELAUNAY
-Désignation d’une OPC (Ordonnance de Pilotage et Coordination) délibération
6-AEP RUE DE L’HERBIER DE L’HÔPITAL
- SOGETI – Mission de Maîtrise d’œuvre délibération
7 – PERSONNEL COMMUNAL
- Fermeture d’un poste d’attaché délibération
- Ouverture d’un poste de rédacteur délibération
- Recrutement d’un rédacteur délibération
8 – TE61
- Avenant portant modification du rôle de coordonnateur délibération
9 – CLOCHES DE L’ÉGLISE
- Fourniture et pose d’un appareil de mise en volée (devis) discussion
10 – CHAMP DE FOIRE – SALLE COMMUNALE
- Réfection du sol (devis) discussion
11 – STADE MARCEL LEBAILLY
- Suite rapport visite des installations (devis) discussion
12 – STADE – TERRAIN DE TENNIS
- Fissures au sol discussion
13- JUMELAGE EBERN
- Séjour à EBERN – juillet 2024 discussion
Questions diverses
1 - Modification des statuts de Terres d'Argentan Interco (délibération)
2 - Travaux AEP (Adduction en Eau Potable) - rue de l'Herbier de l'Hôpital - phase d'étude avant-projet (délibération)
3 - CDHAT - OPAH Terres d'Argentan Interco - Aides communales 2024 (délibération)
4 - Demandes de subventions exceptionnelles (délibérations) :
- Bataille de Normandie, le dénouement
- Collège André Malraux (séjour d'intégration à la mer)
5 - 80ème anniversaire de la libération (organisation)
6 - Travaux garage VESLIN
7 - Point sur les travaux :
- Garage DELAUNAY
- Extension du lotissement de la Sablonnière
8 - Devis téléphonie hébergée
9 - Eau potable - rapport annuel du délégataire 2023
10- Rapport d'activités du Multi - accueil pour l'année 2023
11 - Dépassement de crédits (décision modificative)
12 - Séjour à EBERN